Publié le 12 mars 2023

Mis à jour le 19 juillet 2023

Cette page liste des médicaments non remboursés par la Sécurité sociale.

Les prix et remboursements de ces médicaments sont susceptibles d’être modifiés selon les conditions mentionnées dans les notices ou sur les plaquettes.

Les médicaments non remboursés par la Sécurité sociale

Certains médicaments non remboursés par la Sécurité sociale ne présentent aucun intérêt thérapeutique. Ils sont commercialisés par des laboratoires sans que la Sécurité sociale ne leur accorde de remboursement.

Définition

Selon l’arrêté du 15 mars 1996, les médicaments non remboursés sont des médicaments dont le coût est supérieur à 10% du prix de vente TTC.

Certains de ces médicaments sont soumis à des restrictions d’usage ou à des conditions particulières de prescription.

Comment se procurer les médicaments non remboursés par la Sécurité sociale ?

La plupart de ces médicaments sont disponibles en pharmacie sans ordonnance et à des prix inférieurs aux prix habituellement pratiqués dans les officines.

Pharmaciens non autorisés à délivrer les médicaments non remboursés

Les pharmaciens ne sont pas autorisés à délivrer ces médicaments en raison de leur prescription ou de leur délivrance par les médecins, dentistes ou sages-femmes qui sont soumis à des conditions particulières d’autorisation de mise sur le marché. Le laboratoire de ces médicaments a été racheté par des laboratoires étrangers et ces médicaments sont désormais fabriqués hors de l’Union européenne.

Quel est l’intérêt d’un médicament non remboursé par la Sécurité sociale ?

Les médicaments non remboursés ne sont pas commercialisés par la Sécurité sociale mais sont remboursés par des complémentaires santé et certains mutuelles.

Certains de ces médicaments ont une efficacité jugée insuffisante pour être remboursés par la Sécurité sociale.

Par ailleurs, certains médicaments peuvent être vendus à des prix plus élevés que ceux pratiqués dans le commerce traditionnel.

Il est recommandé de vérifier avant l’achat le taux de remboursement accordé par la Sécurité sociale et les conditions de remboursement des médicaments non remboursés.

Médicaments non remboursés par la Sécurité sociale en France

Selon le Code de la Sécurité sociale :

Article L 162-17

« La liste des médicaments et des produits ou prestations remboursables est établie par une commission instituée auprès du ministre chargé de la santé. La commission est saisie par les ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale. »

Article L 162-17-2

Les médicaments à prescription obligatoire, les médicaments soumis à des conditions de prescription et de commercialisation et les médicaments dont le taux de remboursement par les régimes obligatoires d'assurance maladie est inférieur à un pourcentage fixé par décret sont exclus du dispositif de prise en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie. Ils ne peuvent être revendus par les personnes qui en sont responsables ou en assument la charge que dans les cas prévus aux articles L. 5125-1 et L. 5125-3. Les médicaments dont le taux de remboursement est inférieur à ce pourcentage sont pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie sur la base des tarifs de vente au public de ces spécialités en vigueur à la date de l'ordonnance. Ces médicaments ne peuvent être remboursés par les régimes obligatoires d'assurance maladie qu'après accord préalable du prescripteur. La prise en charge de ces médicaments ne peut être assurée que par les régimes obligatoires d'assurance maladie.

Article L 162-17-3

Les médicaments qui ne sont pas pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie et dont la liste est fixée par arrêté sont remboursables sans ordonnance mais sont soumis à une prise en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie dans les conditions prévues à l'article L. 162-16-1. A l'exception de médicaments dont le taux de remboursement est inférieur à un pourcentage fixé par décret, ils ne peuvent être achetés, détenus, vendus ou pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie dans les pharmacies qu'en l'absence d'ordonnance médicale.

Médicaments non remboursés en Belgique

Selon l’arrêté royal du 29 avril 2008 :

Article 2

Les médicaments ne sont remboursés par la sécurité sociale que lorsqu’ils ont été prescrits par un médecin ou une infirmière praticienne spécialisée.

Article 4

La liste des médicaments qui ne sont pas pris en charge par la sécurité sociale est fixée par arrêté du ministre de la Santé pris après avis du Conseil supérieur de la santé publique.

Médicaments non remboursés par la Sécurité sociale aux États-Unis

La liste des médicaments non remboursés par la Sécurité sociale est fixée par la Food and Drug Administration (FDA), aux États-Unis.

Médicaments non remboursés par la Sécurité sociale au Royaume-Uni

La liste des médicaments non remboursés par la Sécurité sociale au Royaume-Uni est fixée par le Health and Social Care Act de 2008.

Médicaments non remboursés par la Sécurité sociale en Allemagne

La liste des médicaments non remboursés par la Sécurité sociale en Allemagne est fixée par la loi sur les médicaments de 1976.

La liste des médicaments non remboursés est différente en France où elle a été établie par le ministère de la Santé et modifiée par décret.

Médicaments non remboursés en Autriche

Les médicaments non remboursés par la Sécurité sociale en Autriche sont des médicaments dont le prix est supérieur à 10 % du prix de vente TTC.

En Autriche, les médicaments non remboursés sont soumis à des restrictions d’usage, à des conditions particulières de prescription et à des conditions particulières de vente.

Selon l’arrêté du 15 mars 1996 :

Article 1

Les médicaments à prescription obligatoire, les médicaments soumis à des conditions de prescription et de commercialisation et les médicaments dont le taux de remboursement est inférieur à un pourcentage fixé par décret sont exclus du dispositif de prise en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie.

Les médicaments dont le taux de remboursement est inférieur à un pourcentage fixé par décret sont pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie sur la base des tarifs de vente au public de ces spécialités en vigueur à la date de l'ordonnance ; ces médicaments ne peuvent être achetés, détenus, vendus ou pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie qu'après accord préalable du prescripteur. La prise en charge de ces médicaments ne peut être assurée que par les régimes obligatoires d'assurance maladie qu'après accord préalable du prescripteur.

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Le médicament est composé de :

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• tadalafil
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Les médicaments sont généralement prescrits pour un traitement de la dysfonction érectile. Il s'agit d'un traitement de plusieurs mois ou de plusieurs années avant que vous ne ressentiez une érection.

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Si vous ressentez l'un de ces effets secondaires, arrêtez de prendre le Cialis et contactez immédiatement votre médecin.

En effet, les médicaments en vente libre, tels que le Cialis, peuvent également augmenter la fréquence cardiaque.

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Vous devez donc vous rendre dans une pharmacie pour obtenir les meilleurs résultats. Il contient du tadalafil, un ingrédient actif qui aide à augmenter la circulation sanguine dans le pénis, ce qui peut favoriser une érection plus ferme et plus longue. N'oubliez pas que cela ne s'applique pas aux personnes qui souffrent de problèmes d'érection, y compris chez les hommes ayant des problèmes de santé ou qui ont des problèmes de foie.

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Dans ce cas, l'achat de viagra est simple. Un professionnel du monde avec un médecin généraliste est nécessaire pour se demander si cela fonctionne pour les personnes âgées.

La dose initiale est de 2 comprimés. Lorsque l'homme a déjà essayé une pilule contraceptive ou que des résultats d'analyse sont obtenus, une dose de 2 comprimés est suffisante. Il est recommandé de prendre une dose de 2 comprimés, et de prendre plusieurs heures avant et après le repas pour une dose de 4 comprimés. Si l'homme a une pilule, il ne prend pas de pilules contraceptives, ni du sildenafil ni du levitra.

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Cela signifie que vous ne devriez pas prendre des nitrates, car les nitrates sont d'origine vasculaire. Il peut arriver qu'il y ait un effet positif, mais la dysfonction érectile peut être un obstacle à une érection. Le Viagra peut être efficace parmi les femmes et les hommes qui souffrent de problèmes sexuels, il est important que vous ne vous en souvenez pas.

Si vous voulez avoir un rapport sexuel, vous devez faire une ordonnance de Viagra pour recevoir un dosage. La dose initiale recommandée est de 10 mg, puis 5 mg pour un dosage de 2,5 mg. Cela peut être l'une ou l'autre de la dose maximale recommandée de viagra.

Si vous ne décidez pas de prendre le Viagra pour la première fois, vous pouvez faire l'expérience d'une érection lorsque vous prenez du Viagra. Le Viagra peut être utilisé pour le traitement de la dysfonction érectile et le traitement des problèmes d'érection. Il n'y a pas d'effet immédiat sur le Viagra, mais votre médecin peut vous conseiller. Le Viagra peut être acheté sans ordonnance sur le Web, ce qui signifie que la dose peut être augmentée jusqu'à 20 mg.

Au cours de la journée, vous pouvez trouver le viagra pour la première fois si vous ne souhaitez pas passer une érection. Pour l'instant, la Viagra ne vous privera pas. Viagra peut être acheté en ligne, mais il n'est pas nécessaire d'utiliser ce médicament. Le Viagra ne doit pas être acheté sur Internet, ce qui signifie que la dose maximale de Viagra générique est de 50 mg.

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Les avantages de la prise de Viagra ont été discutés avec des experts. La dysfonction érectile peut être liée à des problèmes sexuels, ce qui peut causer des problèmes d'érection. Cela peut être une interaction entre la stimulation sexuelle et la libido.